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Au début de l’année 2025, la Securities and Exchange Commission a envoyé au secteur des cryptomonnaies des signaux qu’on n’attendait plus. En l’espace de quelques semaines, le gendarme boursier américain a classé ou suspendu plusieurs de ses enquêtes les plus emblématiques contre des acteurs de premier plan.
L’application de la loi par le contentieux avait jusque-là structuré la relation entre le régulateur et l’industrie. Ce mode d’action, fait de procédures et de sanctions, cède désormais du terrain à une approche fondée sur l’écriture de règles. Ce revirement, présenté comme une victoire par une partie du secteur après les élections de 2024, ouvre-t-il vraiment une ère de clarté durable ?
Une cascade d’affaires classées ou suspendues
Le changement s’est d’abord lu dans les prétoires. Plusieurs dossiers phares, ouverts sous la présidence de Gary Gensler, ont été refermés ou gelés en quelques semaines, dessinant un recul net de la pression judiciaire sur les grandes plateformes.
- L’action contre Coinbase, abandonnée avec renonciation définitive, sans amende ni remise en cause de son modèle ;
- Les poursuites engagées contre Binance, mises en pause à la demande même du régulateur ;
- L’enquête visant Tron, elle aussi suspendue dans la foulée ;
- Les procédures ouvertes contre Robinhood, Gemini et le portefeuille MetaMask de ConsenSys, refermées les unes après les autres.
Le sort réservé à Coinbase illustre l’ampleur du virage. Prononcé fin février 2025, l’abandon des poursuites revêt un caractère définitif, ce qui interdit au régulateur de rouvrir un jour le même dossier, et la plateforme conserve son modèle sans verser la moindre amende. Le mouvement dépasse toutefois le cas d’une seule entreprise : l’unité d’enquête jadis concentrée sur la crypto a vu son périmètre élargi aux « technologies émergentes », un glissement qui contraste avec la vigueur des poursuites lancées deux ans plus tôt contre Coinbase. Cette réorientation marque la fin d’un cycle répressif.
Un changement de doctrine assumé
Ce reflux n’a rien d’improvisé. Le 21 janvier 2025, le président par intérim de la SEC, Mark Uyeda, a créé une task force crypto confiée à la commissaire Hester Peirce, chargée de bâtir un cadre plutôt que de multiplier les procès. L’équipe a rendu publiques ses priorités de travail dès les premières semaines, avec la qualification juridique des jetons en tête de liste.
L’objectif affiché consiste à substituer des règles lisibles à une jurisprudence éparse. Le secteur y voit la traduction d’un rapport de force modifié par les élections de 2024, qui ont porté au pouvoir une administration plus favorable aux actifs numériques. Ce basculement redonne de la confiance aux entreprises, longtemps maintenues dans l’incertitude.
Un geste comptable a scellé cette inflexion. L’abrogation du bulletin SAB 121, remplacé par le SAB 122, a levé une contrainte qui dissuadait les banques de conserver des cryptoactifs pour leurs clients. Ce signal technique, salué par l’industrie et cité par la task force parmi ses premières réalisations, a pesé autant que les affaires classées.
Les garde-fous que la SEC n’abandonne pas
Alléger la pression judiciaire ne signifie pas baisser la garde. La commissaire Peirce a martelé que le régulateur continuerait de poursuivre la fraude et la manipulation, quel que soit le statut retenu pour les jetons concernés. Les règles en vigueur, rappelle-t-elle, n’autorisent aucun terrain de jeu sans limites.
Nous ne tolérons ni les menteurs, ni les tricheurs, ni les escrocs.
Hester Peirce, commissaire de la SEC, déclaration du 4 février 2025
Ce rappel vise à dissiper un malentendu. La clarté réglementaire recherchée n’équivaut pas à un blanc-seing : elle s’accompagne d’exigences de conformité qui, elles, ne s’effacent pas. La Commission conserve ses outils répressifs pour les manquements caractérisés.
Des experts qui appellent à la prudence
Tous les observateurs ne partagent pas l’enthousiasme ambiant. Amanda Tuminelli, du DeFi Education Fund, juge prématuré de crier victoire : l’issue dépendra, selon elle, de l’établissement de règles claires, durables et favorables à l’innovation sur le long terme.
D’autres voix pointent un danger inverse. Corey Frayer, chargé de la protection des investisseurs à la Consumer Federation of America, redoute que la SEC ne laisse prospérer un marché non régulé. Il évoque des risques systémiques comparables à ceux de 2022, année marquée par les effondrements de FTX et de Silicon Valley Bank. Un vide juridique, souligne-t-il, profite d’abord aux acteurs les moins scrupuleux, au détriment des épargnants les moins avertis.
La sécurité, angle mort de l’euphorie
L’allègement réglementaire ne met pas le secteur à l’abri de ses propres failles. Quelques jours avant ce tournant, la plateforme Bybit a subi le vol de près de 1,5 milliard de dollars en ethers, un rappel brutal que la conformité et la sécurité restent des priorités.
Cet équilibre entre ouverture et vigilance conditionne la crédibilité du nouveau cap. Un environnement plus accueillant ne vaut que s’il s’accompagne de garde-fous solides contre le vol et la fraude. La confiance des investisseurs se construit autant sur la sécurité que sur la liberté d’innover.
Ce que ce tournant laisse en suspens
Les premiers effets se lisent déjà sur les produits financiers. Des instruments cotés adossés à des jetons comme le cardano ou le solana suscitent désormais un intérêt croissant, signe que le marché anticipe une réglementation nettement plus accueillante. Plusieurs gestionnaires ont d’ailleurs déposé des demandes de produits indiciels sur ces mêmes jetons. Le Congrès, de son côté, a mis sur pied une sous-commission dédiée aux actifs numériques au sein du comité bancaire du Sénat.
Le chemin vers un cadre stable demeure long. Il dépendra de la capacité de la SEC à transformer ses intentions en règles opposables, et de la coordination entre le régulateur, les autres agences et le législateur. Pour les entreprises comme pour les investisseurs, l’enjeu se déplace désormais vers la solidité des règles qui remplaceront la sanction.
