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Quelques semaines après avoir été visée par une plainte de la Securities and Exchange Commission, la plateforme d’échange Coinbase a obtenu le 16 août 2023 un feu vert réglementaire qui change la nature de son offre aux États-Unis. La National Futures Association, l’organisme d’autorégulation adossé au régulateur des dérivés américain, lui a accordé le statut de courtier en contrats à terme, dit futures commission merchant.
Un contrat à terme est un engagement d’acheter ou de vendre un actif à un prix fixé pour une échéance future, un produit qui permet de miser avec un effet de levier plutôt que de détenir la cryptomonnaie au comptant. Ce statut place Coinbase sous la supervision d’un régulateur fédéral pour cette activité, dans un pays où l’entreprise se bat sur le terrain judiciaire. Cette autorisation suffit-elle à rouvrir à Coinbase un marché que la pression réglementaire lui avait en partie fermé ?
Un feu vert arraché après deux ans de démarches
Le calendrier dit la longueur du parcours. Coinbase avait déposé sa demande dès septembre 2021, et il aura fallu près de deux ans pour aligner son modèle d’affaires sur les exigences de la Commodity Futures Trading Commission, le régulateur fédéral des marchés à terme.
Le statut obtenu fait de Coinbase la première plateforme centrée sur la cryptomonnaie à proposer aux États-Unis des contrats à terme réglementés et à effet de levier aux côtés de son offre au comptant. La supervision est double : celle de la CFTC et celle de la National Futures Association, un organisme d’autorégulation qu’elle a désigné. Le responsable des produits institutionnels de l’entreprise a insisté sur le travail mené avec les autorités.
Depuis notre candidature en 2021, notre équipe a travaillé en lien étroit avec les régulateurs pour garantir que notre modèle d’affaires respecte les normes de protection des clients de la CFTC.
Greg Tusar, vice-président des produits institutionnels chez Coinbase Financial Markets, billet de blog du 16 août 2023
Ce que change le statut de courtier en contrats à terme
L’agrément ne se limite pas à un titre administratif : il ouvre une gamme de produits précise à une clientèle définie. Coinbase peut désormais proposer des contrats à terme sur le bitcoin et l’ether à ses clients éligibles sur le sol américain, un périmètre qui reste encadré par le régulateur.
- Des contrats à terme sur les deux principales cryptomonnaies, le bitcoin et l’ether ;
- un accès réservé aux clients américains vérifiés et jugés éligibles ;
- la possibilité de recourir à l’effet de levier, absent du trading au comptant ;
- une activité placée sous la double surveillance de la CFTC et de la National Futures Association.
Coinbase a précisé qu’elle communiquerait dans les mois suivants les modalités concrètes d’accès pour ses clients vérifiés. L’entreprise met en avant l’ambition d’offrir des produits jugés fiables dans un secteur où la confiance a été mise à mal par une série de faillites.
Un marché des dérivés que Coinbase convoite
La cible de cette manœuvre est immense. Les produits dérivés représentent environ 75 % du volume mondial des échanges de cryptomonnaies, selon les propres estimations de Coinbase, une part qui écrase le trading au comptant sur lequel la plateforme s’était bâtie.
L’attrait de ces instruments tient à l’effet de levier, qui autorise des positions bien supérieures à la mise de départ et donc des gains, ou des pertes, amplifiés. Le tableau n’est pas uniformément porteur pour autant : les données de 2023 pointaient un reflux des volumes de dérivés vers leurs plus bas de l’année, signe que l’appétit du marché restait sensible au climat général.
Coinbase Derivatives Exchange, une tête de pont
La plateforme ne partait pas de zéro sur ce terrain. Le rachat de FairX en 2022, une place de marché rebaptisée depuis Coinbase Derivatives Exchange, lui avait donné l’infrastructure nécessaire pour se positionner sur les produits à terme réglementés.
Cette acquisition a nourri une croissance rapide de l’activité. La place affichait un volume notable de contrats échangés dans l’année, de l’ordre de 4,7 milliards de dollars sur les contrats à terme adossés au bitcoin et de 2,0 milliards sur ceux liés à l’ether, comme l’a rapporté la presse spécialisée. L’agrément de courtier en contrats à terme vient compléter ce dispositif en autorisant Coinbase à servir directement une clientèle réglementée, sur un marché qu’occupent déjà des acteurs installés comme le Chicago Mercantile Exchange sur les contrats à terme cryptographiques.
Reconquérir un marché fragilisé par la SEC
Le contexte donne à cette autorisation une saveur particulière. Coinbase et Binance ont accusé des pertes de parts après les plaintes de la SEC en juin 2023, la part de marché de la seconde sur le marché américain étant tombée sous la barre de 1 %.
Obtenir un agrément fédéral pour les dérivés, au moment même où un autre régulateur l’accuse d’exploiter une bourse illégale, permet à Coinbase de démontrer qu’elle peut opérer dans un cadre reconnu. Cette bataille pour la clarté réglementaire s’était déjà jouée devant les tribunaux, comme l’avait montré le soutien obtenu de la Cour suprême sur une question d’arbitrage. D’autres acteurs avaient fait le choix inverse : l’échange des jumeaux Winklevoss, Gemini, avait installé sa propre plateforme de dérivés hors des États-Unis dès le mois d’avril.
Un pari réglementaire qui déplace les lignes
La démarche de Coinbase illustre une ligne de fracture au cœur de la régulation américaine des cryptoactifs. La CFTC et la SEC se disputent la compétence sur ces marchés, l’une traitant volontiers les jetons comme des marchandises, l’autre comme des titres financiers, un désaccord dont Coinbase tire parti en s’ancrant du côté des dérivés. Cette tension avait déjà éclaté au grand jour lorsque la CFTC visait Binance de son côté.
Le choix de se faire encadrer par le régulateur des dérivés, plutôt que d’attendre une hypothétique clarification côté valeurs mobilières, dessine une stratégie que d’autres plateformes observent de près. Reste à voir quels volumes ces contrats à terme capteront réellement une fois ouverts aux clients américains, et si cette porte réglementaire pèsera dans le rapport de force que l’industrie entretient avec Washington.
